Pdf Contrat Raqvam

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CONTRAT. RAQVAM. RISQUES AUTRES QUE VÉHICULES À MOTEUR. Société d'assurance mutuelle à cotisations variables - CS 90000 - 79038 Niort cedex . LA PROTECTION DES PERSONNES. La garantie dommages corporels (en cas d'accident). (lorsqu'il est souscrit, le contrat Praxis/Praxis Solutions se substitue . Vous venez de souscrire le contrat Raqvam, et nous vous remercions de votre confiance. Les pages suivantes exposent en détail vos garanties. Pour notre part . Lorsqu'un même sinistre est susceptible de mettre en jeu la garantie accordée par plusieurs contrats successifs, il est couvert en priorité par le contrat en vigueur . Les participants aux activités de la collectivité assurée souscriptrice du contrat Raqvam bénéficient des garanties d'assistance dans les conditions et selon les. Le contrat Raqvam associations & collectivités est un contrat simple qui apporte une sécurité maximale à la collectivité et à l'ensemble des membres et . CONDITIONS GENERALES RISQUES AUTRES QUE VÉHICULES À MOTEUR DES ASSOCIATIONS ET DES COLLECTIVITES. Contrat RAQVAM. MAIF. Les participants aux activités de la collectivité assurée souscriptrice du contrat Raqvam bénéficient des garanties d'assistance dans les conditions et selon les . Présentation du contrat Raqvam Associations & Collectivités et des garanties optionnelles. Bénéficiaires des garanties. Les gArAntIes d'AssurAnce dAns Le . Au titre du contrat souscrit auprès de la MAIF sous le n° 1 423 574 R, les garanties suivantes sont systématiquement acquises : • responsabilité civile,. • recours - .

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